Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE-DATA-PLI
FERRY-PETER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1592780
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque HERVE-DATA-PLI

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FERRY-PETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERVE-DATA-PLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRY-PETER domicilié(e) 156-160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque HERVE-DATA-PLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE-DATA-PLI est expirée depuis le 18 mai 2000.

FERRY-PETER a également déposé les autres marques suivantes : FERRY , LA ROUTIERE , DATA-PLI , ORDI LIASSE , ORDI-LIASSE , FERRY PETER , FERRY-PETER


FERRY-PETER (société anonyme) - 156-160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés et notamment imprimés en forme de pli postal utilisés en informatique, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie; clichés